COMMUNE DE MOMAS
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 juillet 2008



L’an deux mille huit, le 24 juillet à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOMAS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Daniel ESTRADE, Maire.

Étaient présents : Mmes ARETTE Patricia, BROUGÉ Virginie, LOUBIX Anne-Marie, PEDURTHE Jacqueline,

MM DESCAMPS Henri, BARADAT Francis, ESTRADE Daniel, MASSOU Jean-Marc, MARIOT Michel, BARBEREAU Hervé, CAZERES Jean-François.

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : MASSOU Jean-Marc

Après lecture, le P.V de la réunion du 16/06/2008 est approuvé par le conseil municipal.


Avancement du projet de l’autoroute

N’ayant pas suffisamment d’éléments en notre possession, la question concernant la remise en état des chemins communaux est repoussée au mois de septembre.



Nomination des membres du C.C.A.S





En application du décret n° 95-562 du 6 mai 1995, modifié par décret n° 2000-6 du 4 janvier 2000, il appartient au Conseil Municipal de fixer le nombre des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale. Ce Conseil d’Administration est composé du Maire, qui en est le Président, et d’un nombre égal de membres élus par le Conseil Municipal en son sein, et de membres nommés par le Maire parmi des personnes non membres du Conseil Municipal participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la commune.



Pour le CCAS de MOMAS, le nombre maximum de membres de son Conseil d’Administration a été fixé à 5, soit 3 Conseillers Municipaux et 2 Personnes qualifiées.



Sont désignés pour représenter la Commune et siéger au Conseil d’Administration du CCAS de la commune de MOMAS, les 3 Conseillers Municipaux dont les noms suivent :



- ARETTE Patricia

- BROUGÉ Virginie

- LOUBIX Anne-Marie



Sont désignés pour représenter la Commune et siéger au Conseil d’Administration du CCAS de la commune de MOMAS, les 3 personnes qualifiées dont les noms suivent :



Roland Cazère

Omer Lhoste





Nomination des membres au Centre de Loisirs Sans Hébergement « Le Petit Prince »





Sont désignés pour représenter la commune au sein du Centre de Loisirs Sans Hébergement « Le Petit Prince », les Conseillers Municipaux suivants :

  • Déléguée TITULAIRE : Virginie BROUGÉ
  • Délégué SUPPLÉANTE : Anne-Marie LOUBIX





Travaux de voirie



Concernant les futurs travaux du chemin  Chemin de Chez Lion Crampé à Arette Hourquet et Laline, les devis actuels ne sont pas satisfaisants.

De nouveaux devis vont être demandés et la question sera réexaminée lors d’une prochaine réunion du conseil Municipal.





Rapport relatif au Prix et Qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2007



Le syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région du Luy et du Gabas a envoyé à la Commune le rapport relatif au Prix et qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2007.

Après avoir pris connaissance de son contenu, le Conseil Municipal :

PREND ACTE du rapport.



L’ordre du jour étant épuisé, la séance est terminée.


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